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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 268 trouvées
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Question n° 10200 posée par M. Christian Cointat
Suppression du centre d'examens de Dakar
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 12348 posée par M. Christian Cointat
Français aux USA : mode d'évaluation des biens immobiliers pour le calcul des bourses
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 17075 posée par M. Pierre Biarnès
Statut des titulaires de l'éducation nationale enseignant à l'étranger en qualité de volontaires internationaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 18888 posée par M. Christian Cointat
Enseignants résidents à l'étranger: conditions de vie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 19803 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Application de la loi n° 2001-2 aux agents non enseignants de l'AEFE
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 23897 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 24968 posée par Mme Françoise Férat
Problèmes rencontrés par les étudiants français titulaires d'un diplôme de médecine générale étranger
La question est caduque
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Question n° 25152 posée par M. Louis Duvernois
Application de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école
La question est caduque
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Question n° 25811 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Problème de prise en compte des notes des inspecteurs pour des professeurs en poste à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 26295 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque