Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06233 posée par M. Jean Bizet

    Droit à la transparence de l'information scientifique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 03228 posée par M. Roland Courteau

    Grossesses précoces ou non désirées en France

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  3. Question n° 01187 posée par M. Michel Fontaine

    Danger de certains jeux dans les cours de récréation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 22714 posée par Mme Michelle Meunier

    Financement des établissements d'information et de conseil conjugal et familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  5. Question n° 22730 posée par M. Robert Hue

    Respect des engagements de l'État envers le Planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

  2. Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque