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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 20936 posée par M. Franck Menonville
École à la maison
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 12296 posée par M. Michel Raison
Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10946 posée par M. Michel Raison
Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 09906 posée par M. Daniel Gremillet
Projet de fusion collège-école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 0735G posée par Mme Céline Brulin
Projet de loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 14938 posée par M. Roland Courteau
Médecine scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0564S posée par Mme Frédérique Espagnac
Situation des écoles à classe unique
La question est caduque
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Question n° 0428S posée par M. Claude Bérit-Débat
Promouvoir les langues régionales
La question est caduque
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Question n° 04523 posée par M. Claude Bérit-Débat
Les langues régionales et la refondation de l'école
La question a été retirée
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Question n° 08409 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Intégration universitaire des sages-femmes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.