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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

1. Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin

   Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   04/10/2007
2. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

   Risque de pénurie de praticiens dentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   01/11/2007
3. Question n° 04364 posée par Mme Catherine Procaccia

   Implantation d'une faculté privée de chirurgie dentaire à Toulon

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/02/2013
4. Question n° 04596 posée par Mme Annie David

   Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/02/2013
5. Question n° 04957 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

   Ouverture d'une antenne française de l'université Pessoa

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   28/02/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 08905 posée par M. Michel Boutant

   Exercice des professions de chirurgien-dentiste et de sage-femme par les praticiens diplômés hors Union européenne

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   24/10/2013
2. Question n° 22901 posée par M. Didier Mandelli

   Qualification nécessaire pour exercer le métier de prothésiste dentaire

   La question est caduque

   28/07/2016
3. Question n° 23206 posée par M. André Reichardt

   Prothésistes dentaires

   La question est caduque

   15/09/2016