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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01711 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Services d'incendie et de secours et transition écologique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 01595 posée par M. Olivier Rietmann

    Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 01597 posée par M. Cédric Perrin

    Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne

    Taxation européenne du kérosène

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  5. Question n° 21008 posée par M. François Grosdidier

    Moyens d'amélioration de la consommation des véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08030 posée par Mme Marta de Cidrac

    Stratégie de protection de l'air et classement écologique de certains carburants

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet

    Relance du transport combiné auto sur train

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

    Modalités d'application du chèque transport

    La question est caduque