Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22119 posée par M. Cyril Pellevat

    Conséquences environnementales du système de chauffage au bois dans la Vallée de l'Arve

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 21891 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Aides aux agriculteurs et aux Français pour le remplacement du fioul et du gaz

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 11676 posée par M. Éric Bocquet

    Fin des chaudières au fioul

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 08279 posée par M. Éric Bocquet

    Fin des chaudières au fioul

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 04411 posée par M. Michel Dennemont

    Diagnostics thermiques dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20192 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Approvisionnement des chaufferies bois et stratégie nationale bas-carbone

    La question a été retirée

  2. Question n° 19583 posée par M. Édouard Courtial

    Impact de la réglementation environnementale sur le chauffage à gaz

    La question est caduque