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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 0757S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Difficultés dans la mise en place des infrastructures de recharge des véhicules électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023
2. Question n° 0641S posée par M. Sebastien Pla

   Pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   27/04/2023
3. Question n° 0375S posée par M. Jean-Pierre Moga

   Soutien au secteur du transport routier

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   26/01/2023
4. Question n° 0240S posée par M. Gilbert Roger

   Dérive tarifaire sur les bornes de recharge des voitures électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   03/11/2022
5. Question n° 0148S posée par M. Jean-Claude Tissot

   Installation de bornes de recharge pour voitures électriques et obligations pour les collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   22/09/2022

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0395S posée par M. Jacques Mézard

   Fiscalité du diesel

   La question est caduque

   21/03/2013
2. Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

   La question a été transformée.

   02/02/2012