Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 20737 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences du renchérissement de l'énergie pour le transport fluvial

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 21222 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des transporteurs routiers de voyageurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 05300 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation du transport routier

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 05389 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Taxation du diesel pour les particuliers

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 18425 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et rechargeables à destination des professionnels du transport et de la livraison

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04691 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes de la Fédération française des taxis de province face à l'augmentation du carburant

    La question est caduque

  2. Question n° 0395S posée par M. Jacques Mézard

    Fiscalité du diesel

    La question est caduque

  3. Question n° 12535 posée par Mme Pascale Gruny

    Fiscalité des artisans et entrepreneurs du bâtiment

    La question est caduque

  4. Question n° 07526 posée par M. Jacques Le Nay

    Fiscalité applicable au gazole non routier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.