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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 22866 posée par M. Roland Courteau

    Tarification du gazole pour les engins agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 22537 posée par M. François Marc

    Flambée des prix du gazole et crise de la pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 21389 posée par M. Alain Fauconnier

    Diagnostic énergétique des exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 20577 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Prolongement du tarif préférentiel "été" des irrigants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 19845 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Valorisation des marcs de raisins et des lies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 23441 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des patrons et des marins-pêcheurs de la Méditerranée

    La question est caduque

  2. Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau

    Pêcheurs de Port-la-Nouvelle

    La question est caduque

  3. Question n° 22518 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dysfonctionnement liés à l'utilisation obligatoire de gazole non routier par les agriculteurs

    La question est caduque

  4. Question n° 20467 posée par M. Daniel Raoul

    Avenir du groupe permanent de sécurité électrique

    La question est caduque

  5. Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni

    Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier

    La question est caduque

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