Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19513 posée par M. Roland Courteau

    Infrastructures énergétiques de l'électricité

    La question est caduque

  2. Question n° 17842 posée par M. Michel Bouvard

    Information relative aux contingents d'énergie réservée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 17531 posée par M. Yves Daudigny

    Suppression de la la quote-part des schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables pour les projets solaires

    La question est caduque

  4. Question n° 17537 posée par M. Roland Courteau

    Infrastructures énergétiques de l'électricité

    La question est caduque

  5. Question n° 17321 posée par M. Ronan Dantec

    Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil

    La question est caduque

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