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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 1325S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Devenir des permis de recherche de gaz de schiste

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   12/05/2011
2. Question n° 17138 posée par M. Marcel Rainaud

   Conséquences de la suppression du bonus accordé au gaz de pétrole liquéfié

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/02/2011
3. Question n° 16794 posée par M. François Patriat

   Devenir de l'industrie du charbon de bois

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/01/2011
4. Question n° 0123C posée par M. Jean-Claude Merceron

   L'avenir de la filière photovoltaïque

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/12/2010
5. Question n° 14600 posée par M. Roland Courteau

   Prospection des métaux sur l'ensemble du territoire

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/07/2010

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 21533 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables

   La question est caduque

   22/12/2011