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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 17184 posée par M. Dominique Mortemousque
Compensation de la hausse du coût de l'énergie en faveur des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 24072 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Effets de la hausse des coûts de l'énergie pour les entreprises de production légumière sous serre
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 25967 posée par M. Georges Mouly
Création d'une filière artisanale locale pour le développement des énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02336 posée par M. Gilbert Barbier
Remboursement de la TIPP aux agriculteurs
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Question n° 04617 posée par M. Roland Courteau
Aides aux marins-pêcheurs et agriculteurs touchés par la hausse des prix du gazole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 05071 posée par M. André Boyer
Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 15312 posée par M. Yannick Botrel
Projets photovoltaïques
La question est caduque
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Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet
Agriculture et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
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Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult
Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17323 posée par M. Alain Fauconnier
Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque
La question est caduque