Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet

    Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 16948 posée par M. Marcel Rainaud

    Transposition de la directive énergies renouvelables à l'éthanol issu des résidus de vinification

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 18549 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Transition vers le gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 04250 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Place du bioéthanol dans la transition énergétique en Europe

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 06650 posée par Mme Catherine Procaccia

    Orientation des politiques françaises en termes de biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16574 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Transposition de la directive EnR et distilleries

    La question est caduque

  2. Question n° 16753 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Éthanol issu des résidus de la vinification et transposition de la directive énergies renouvelables

    La question est caduque