Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 23815 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Prix du carburant

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 22892 posée par Mme Marie Evrard

    Gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 19732 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Fin du dégrèvement fiscal sur le gazole non routier et nouvelle coloration carburant pour le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier

    La question est caduque

  2. Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

    Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  3. Question n° 27304 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Hausse du prix des carburants

    La question est caduque

  4. Question n° 26589 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Hausse des prix du carburant

    La question est caduque

  5. Question n° 25741 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Hausse des prix du carburant

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses