Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 24258 posée par M. Jean-Yves Roux

    Investissements nécessaires à la modernisation des réseaux de distribution électriques dans la ruralité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 24067 posée par M. Alain Duffourg

    Projet de réforme du fonds d'amortissement des charges d'électrification et impact sur les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 07353 posée par M. Jean-François Longeot

    Augmentations des prix des carburants et difficultés du monde rual

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0232G posée par M. Daniel Chasseing

    Conséquences de la hausse du gazole en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  5. Question n° 0153S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir du fonds d'amortissement des charges d'électrification

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

    Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  2. Question n° 01874 posée par M. Bernard Cazeau

    Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne

    La question est caduque

  3. Question n° 1631S posée par M. Bernard Cazeau

    Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne

    La question a été transformée.

  4. Question n° 17240 posée par Mme Virginie Klès

    Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg

    La question est caduque

  5. Question n° 13326 posée par Mme Virginie Klès

    Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg

    La question est caduque