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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 23438 posée par M. Éric Gold

    Augmentation du seuil de capacité des installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 24067 posée par M. Alain Duffourg

    Projet de réforme du fonds d'amortissement des charges d'électrification et impact sur les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 24258 posée par M. Jean-Yves Roux

    Investissements nécessaires à la modernisation des réseaux de distribution électriques dans la ruralité

    Réponse du Ministère de la transition écologique


Questions sans réponse

4 questions

  1. Question n° 21084 posée par M. Stéphane Sautarel

    Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  2. Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025

    La question est caduque

  3. Question n° 23943 posée par M. Stéphane Sautarel

    Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  4. Question n° 25904 posée par Mme Kristina Pluchet

    Place des collectivités territoriales dans la définition de la politique énergétique nationale

    La question est caduque