Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19437 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Changement d'heure

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 0949S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Demandes de permis de recherche d'hydrocarbures dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  3. Question n° 0603S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Risques d'exploitation et d'exploration des gaz de schiste dans le département de l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  4. Question n° 05469 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Développement des centrales de cogénération de biomasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 05116 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Conséquences des aides à la production d'agrocarburants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06968 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Accès aux marchés publics des énergies renouvelables pour les PME

    La question est caduque

  2. Question n° 06881 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Incitation à la construction de bâtiments « basse consommation » dans la Gendarmerie

    La question est caduque