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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 23696 posée par M. Michel Teston
Inquiétudes des petits producteurs d'hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 00546 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Respect de ses obligations par EDF-OA
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 00767 posée par M. Claude Jeannerot
Conditions de renouvellement des contrats de rachat d'électricité des petits producteurs autonomes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 02409 posée par M. Pierre Laurent
ERDF-GRDF
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0191S posée par M. Michel Billout
Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 11172 posée par M. Jean Desessard
Politique du groupe EDF en matière d'énergies renouvelables
La question est caduque
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Question n° 16401 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Perspectives du programme éolien sur terre et offshore
La question est caduque
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Question n° 23226 posée par M. Alain Fauconnier
Respect par EDF-OA de ses engagements contractuels d'achat d'électricité photovoltaïque
La question est caduque
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Question n° 23299 posée par M. Jean-Claude Leroy
Délais de paiement dans la vente d'électricité relativement à la production photovoltaïque
La question est caduque
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Question n° 1631S posée par M. Bernard Cazeau
Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne
La question a été transformée.