Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 19786 posée par M. Roland Courteau

Base du tarif d'achat cogénération biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/08/2011
Question n° 18241 posée par M. Roland Courteau

Base du tarif d'achat cogénération biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

21/04/2011
Question n° 16355 posée par M. Roland Courteau

Baisse des tarifs d'achat de l'électricité photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/12/2010
Question n° 15437 posée par M. Roland Courteau

Stockage de l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

07/10/2010
Question n° 15100 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des tarifs de l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/09/2010

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22527 posée par M. Roland Courteau

Déploiement des énergies renouvelables

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 20301 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

06/10/2011
Question n° 15336 posée par M. Roland Courteau

Expérimentation des nouveaux compteurs électriques LINKY

La question est caduque

30/09/2010
Question n° 15045 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

09/09/2010