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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 0029S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Subventions accordées à l'association NegaWatt
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
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Question n° 0033S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Fraude dans le secteur de la rénovation énergétique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
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Question n° 0088S posée par Mme Laurence Rossignol
Forte augmentation du prix des granulés de bois
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
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Question n° 0164S posée par Mme Laure Darcos
Conséquences d'éventuelles coupures d'électricité hivernales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
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Question n° 0165S posée par M. Stéphane Demilly
Conséquences de l'augmentation des prix de l'énergie pour les particuliers et les entreprises
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 2075S posée par M. Max Brisson
Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants
La question est caduque
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Question n° 2092S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable en matière de régulation de la température des logements collectifs
La question est caduque
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Question n° 0178S posée par M. Didier Marie
Conséquences de la hausse des factures énergétiques pour les copropriétés
La question a été retirée
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Question n° 0203S posée par M. Guillaume Chevrollier
Rénovation énergétique des bâtiments
La question a été retirée
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Question n° 0287S posée par M. Gilbert Roger
Faciliter l'innovation technologique en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.