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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher
Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 05295 posée par M. Roland Courteau
Pollution de la Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 08439 posée par M. Claude Lise
Avenir de la société anonyme de raffinage des Antilles
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 09980 posée par Mme Anne-Marie Payet
Crédits d'avance versés aux compagnies pétrolières
Réponse du Ministère de l'outre-mer
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Question n° 14119 posée par M. Jacques Gillot
Fixation des prix des carburants aux Antilles et avenir de la SARA
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 08537 posée par M. Georges Patient
Électrification de la Guyane
La question est caduque
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Question n° 08745 posée par M. Jacques Gillot
Rapport de la commission sur l'organisation des marchés de l'électricité
La question est caduque
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Question n° 11779 posée par M. Georges Patient
Électrification de la Guyane
La question est caduque
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Question n° 18062 posée par M. François Marc
Développement de l'éolien dans les zones littorales
La question est caduque
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Question n° 19048 posée par M. François Marc
Développement de l'éolien dans les zones littorales
La question est caduque