Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 14664 posée par M. Philippe Leroy

    Exemption des articles en cristal dans le cadre de la directive ROHS

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 16490 posée par M. Alain Houpert

    Mise en péril de la cristallerie française par la réglementation européenne

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 18455 posée par M. Jacques Chiron

    Certificats qualité de l'air et véhicules hybrides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 18807 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Application de l'article 93 de la loi relative à la transition énergétique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 19389 posée par Mme Karine Claireaux

    Risques et enjeux juridiques et politiques du passage à une situation de concurrence pour les éco-organismes de la filière des emballages ménagers et des papiers

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille

    Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert

    La question est caduque

  2. Question n° 14258 posée par M. Hervé Marseille

    Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert

    La question est caduque

  3. Question n° 18308 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Non-publication du rapport sur l'obsolescence programmée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 24728 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de l'interdiction des sacs plastiques sur les fabricants d'emballages alimentaires

    La question est caduque

  5. Question n° 25050 posée par M. Philippe Mouiller

    Réglementation relative aux enseignes publicitaires applicable aux pharmaciens

    La question est caduque