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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly

   Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

   14/05/2020
2. Question n° 02776 posée par Mme Gisèle Printz

   Gestion du dispositif d'attribution de la reconnaissance de la lourdeur du handicap

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   01/11/2012
3. Question n° 02685 posée par Mme Odette Duriez

   Financement des entreprises adaptées

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   25/10/2012
4. Question n° 16434 posée par M. Philippe Paul

   Entreprises adaptées

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/12/2010
5. Question n° 07216 posée par Mme Brigitte Bout

   Situation des entreprises adaptées

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   29/01/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 05014 posée par M. Georges Mouly

   Entreprises adaptées de droit public

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   03/07/2008
2. Question n° 04239 posée par M. Louis de Broissia

   Accompagnement des travailleurs handicapés

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   01/05/2008