Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0601G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

   Marché Eurostar remporté par Siemens au détriment d'Alstom

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   18/02/2011
2. Question n° 05087 posée par M. Roland Courteau

   Répercussion de l'augmentation du carburant chez les ambulanciers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   10/07/2008
3. Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut

   Avancement de la recherche française sur les énergies propres

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   10/01/2008
4. Question n° 02933 posée par M. Marcel Rainaud

   Concertation sur le dossier du fret ferroviaire de la SNCF

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   20/12/2007
5. Question n° 01332 posée par M. Simon Sutour

   Situation de la Compagnie nationale du Rhône

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   02/08/2007

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 01456 posée par M. Louis Souvet

   Pratique de la conduite accompagnée en entreprise

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   09/08/2007