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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

   Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   22/10/2009
2. Question n° 1068S posée par Mme Isabelle Pasquet

   Délocalisation de l'usine Fralib du groupe Unilever

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   21/10/2010
3. Question n° 1292S posée par M. Gilbert Barbier

   Fermeture de l'usine Ideal Standard dans le Jura

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   14/04/2011
4. Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

   Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   27/10/2011
5. Question n° 1468S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Fermeture de l'usine Honeywell de Condé-sur-Noireau

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   10/11/2011

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1276S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Avenir de l'usine GGB de Dieuze

   La question a été retirée

   03/09/2020