Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin

   Situation des liaisons transmanche

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   22/10/2020
2. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

   Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020
3. Question n° 0900S posée par M. Antoine Lefèvre

   Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014
4. Question n° 0660S posée par M. Roland Courteau

   Concurrence entre les entreprises établies en France et celles établies dans un autre État membre de l'Union européenne

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   12/12/2013
5. Question n° 0071S posée par M. Christophe Béchu

   Publication par les entreprises françaises de leurs comptes à chaque fin d'année auprès des greffes

   Réponse du Ministère chargé du budget

   02/08/2012

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0287S posée par M. Gilbert Roger

   Faciliter l'innovation technologique en France

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   01/12/2022
2. Question n° 1621S posée par M. Roland Courteau

   Conséquences sur le marché français de l'intervention des entreprises établies dans un autre État membre de l'Union européenne

   La question est caduque

   07/06/2012