Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 25270 posée par M. Yvon Collin

Situation des personnels au service de la maintenance du matériel aéronautique des armées

Réponse du Ministère de la défense

16/11/2006
Question n° 1194S posée par M. Alain Milon

Devenir de la société EURENCO

Réponse du Ministère de la défense

21/12/2006
Question n° 05194 posée par M. Philippe Madrelle

Défense de l'emploi

Réponse du Ministère de la défense

17/07/2008
Question n° 0586S posée par M. Claude Bérit-Débat

Privatisation de la Société nationale des poudres et explosifs

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

18/06/2009
Question n° 10955 posée par M. Philippe Madrelle

Avenir de l'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/11/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava

Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

La question est caduque

23/07/2009
Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava

Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

La question est caduque

26/11/2009
Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

17/05/2012
Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

26/07/2012