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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 15198 posée par M. Alain Fauconnier
Système d'autorisations de culture des OGM en Europe
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13962 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réglementation encadrant les plantes mutées
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12725 posée par M. Alain Fauconnier
Développement de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11815 posée par M. Jean Besson
Renouvellement de l'autorisation de culture, d'importation et de transformation du maïs MON 810
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11689 posée par M. Alain Fauconnier
Autorisation du maïs MON 810
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche