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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 20176 posée par M. Gilbert Bouchet
Loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 21140 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Effectifs de l'office national de la chasse et de la faune sauvage dans le département de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 21505 posée par M. Michel Bouvard
« Espace de fonctionnalité d'une zone humide »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 22940 posée par M. Michel Bouvard
« Espace de fonctionnalité d'une zone humide »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 10394 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des moulins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 21491 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquences de l'arasement des vannages des moulins
La question a été transformée.
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Question n° 23469 posée par Mme Catherine Belrhiti
Invasion des chenilles processionnaires
La question a été transformée.
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Question n° 24675 posée par Mme Catherine Belrhiti
Invasion des chenilles processionnaires
La question a été retirée
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Question n° 03964 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur « la prévention insuffisante du risque d'inondation en Île-de-France »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06122 posée par Mme Françoise Férat
Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.