Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 18294 posée par M. Hervé Maurey

Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/10/2020
Question n° 17512 posée par M. Hervé Maurey

Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/07/2020
Question n° 07860 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Question n° 06792 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Question n° 05966 posée par M. Alain Marc

Indemnisation des dégâts de grand gibier

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/07/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26784 posée par Mme Nadia Sollogoub

Indemnisation des dégâts de grand gibier dans la filière bio

La question est caduque

17/02/2022
Question n° 25655 posée par Mme Jacqueline Alquier

Indemnisation des dégâts causés par les loutres

La question est caduque

14/12/2006
Question n° 23494 posée par Mme Jacqueline Alquier

Indemnisation des dégâts causés par les loutres

La question est caduque

08/06/2006