Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 23449 posée par M. René Beaumont

Nuisances occasionnées par les colonies de corbeaux

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/06/2006
Question n° 00088 posée par M. Jean Louis Masson

Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007
Question n° 02936 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Création d'un refuge pour animaux dans l'ouest de la Réunion

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

20/12/2007
Question n° 06608 posée par M. Roland Courteau

Plan biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/08/2018
Question n° 09231 posée par Mme Françoise Férat

Politiques de lutte contre les espèces exotiques envahissantes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/03/2019

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 27189 posée par M. Jean Louis Masson

Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

La question est caduque

14/06/2007
Question n° 17814 posée par M. Bernard Jomier

Devenir du canal de la darse du Rouvray à Paris

La question est caduque

17/09/2020
Question n° 18331 posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

22/10/2020
Question n° 18334 posée par M. Olivier Rietmann

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

22/10/2020
Question n° 27070 posée par M. Olivier Rietmann

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

03/03/2022

Voir toutes les questions sans réponses