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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 14835 posée par M. Gérard Longuet
Loi littoral
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 02800 posée par M. Ambroise Dupont
Prolifération des algues vertes sur les communes du littoral du Calvados
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau
Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
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Question n° 04857 posée par M. Ambroise Dupont
Prolifération des algues vertes sur les communes du littoral du Calvados
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 05295 posée par M. Roland Courteau
Pollution de la Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 22117 posée par M. Gérard Longuet
Article L. 321-9 du code de l'environnement : application ou non aux plans d'eau intérieurs
La question est caduque
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Question n° 19207 posée par M. Roland Courteau
Aires marines protégées
La question est caduque
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Question n° 20508 posée par M. Roland Courteau
Aires marines protégées
La question est caduque
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Question n° 23365 posée par Mme Leila Aïchi
Amélioration du droit maritime
La question est caduque
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Question n° 06090 posée par M. Philippe Darniche
Digues vendéennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.