Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 12760 posée par M. Michel Sergent

    Préservation de la diversité génétique aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  2. Question n° 18494 posée par M. Michel Sergent

    Directive-cadre européenne sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 19650 posée par M. Michel Sergent

    Financement du recyclage des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 21061 posée par M. Michel Sergent

    Budget des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent

    Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

    La question est caduque