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846 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 696 trouvées

  1. Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

    Stockage des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 0039A posée par M. Gérard Delfau

    Résorption des décharges brutes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  3. Question n° 12895 posée par M. Gérard Roujas

    Exclusion des JRM de toute forme d'aide à la valorisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 13746 posée par M. Philippe Labeyrie

    Suppression de l'aide financière aux communes recevant sur leur territoire une installation intercommunale de traitement de déchets ménagers et assimilés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 16217 posée par M. Claude Haut

    Traitement des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 150 trouvées

  1. Question n° 19776 posée par M. Michel Teston

    Réglementation relative à la collecte des ordures ménagères

    La question est caduque

  2. Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal

    Missions et résultats du Comité national boues

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 23183 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs du maire en matière de "déchets verts"

    La question est caduque

  4. Question n° 25147 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs du maire en matière d'enlèvement des déchets abandonnés par des particuliers

    La question est caduque

  5. Question n° 26209 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs du maire en matière d'enlèvement des déchets abandonnés par des particuliers

    La question est caduque

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