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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé
Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 13723 posée par M. Jean-Vincent Placé
Agriculture industrielle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel
Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 0363S posée par M. Robert Tropeano
Recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé
Huile de palme dans les produits alimentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants
La question est caduque
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Question n° 25500 posée par Mme Leila Aïchi
Présence de perturbateurs endocriniens dans l'eau
La question est caduque
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Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
La question est caduque
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Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas
Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.