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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 20695 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conséquences du retour du loup sur l'agro-pastoralisme cévenol
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 20520 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mise en application de l'article 41 de la loi d'avenir pour l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 19157 posée par M. Michel Bouvard
Coûts des mesures d'indemnisation et de protection contre le loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly
Loups et convention de Berne
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat