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1533 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1282 trouvées
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Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet
Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 11079 posée par Mme Michèle André
Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger
Équilibre sylvo-cynégétique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 251 trouvées
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Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal
Missions et résultats du Comité national boues
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
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Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer
Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels
La question est caduque
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Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel
Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier
La question a été retirée
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Question n° 26717 posée par M. Jean Louis Masson
Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration
La question est caduque