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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 04228 posée par M. Pierre André

   Chasse du gibier d'eau et zones humides

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   31/01/2013
2. Question n° 08637 posée par M. Charles Revet

   Conséquences pour des terres agricoles d'un projet de classement en site d'intérêt communautaire

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   10/10/2013
3. Question n° 08863 posée par M. Gérard Bailly

   Mise en place d'études d'incidences au titre des zones Natura 2000

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   24/10/2013
4. Question n° 09345 posée par M. Gérard Le Cam

   Classement des zones humides

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/11/2013
5. Question n° 13146 posée par M. Gérard Bailly

   Extension des zones dites « vulnérables » au regard de la directives « nitrates »

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   25/09/2014

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 05808 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Conséquences de l'application de la directive « nitrates » pour la région Lorraine

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   11/04/2013
2. Question n° 09800 posée par M. Roland Ries

   Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   19/12/2013
3. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Implantation du loup dans les zones d'élevage

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/05/2014