Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 01266 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réforme de la réglementation des espèces dites « nuisibles »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 01373 posée par M. Philippe Bas

    Orientations du projet d'arrêté concernant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 05989 posée par Mme Sophie Primas

    Impact du projet d'arrêté relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution sur le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 06205 posée par M. Gérard Larcher

    Déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 12949 posée par M. Christian Namy

    Présence du loup dans le département de la Meuse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet

    Agriculture et développement des énergies renouvelables

    La question est caduque

  2. Question n° 20107 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Décret relatif à la protection des eaux contre les nitrates

    La question est caduque

  3. Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question est caduque

  4. Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question est caduque

  5. Question n° 00483 posée par M. Michel Doublet

    Projet d'arrêté modifiant des arrêtés relatifs aux installations de traitement de déchets soumis à déclaration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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