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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01338 posée par M. Michel Doublet
Projet d'arrêté relatif à la chasse et aux espèces nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet
Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet
Agriculture et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
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Question n° 00483 posée par M. Michel Doublet
Projet d'arrêté modifiant des arrêtés relatifs aux installations de traitement de déchets soumis à déclaration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10042 posée par M. Michel Doublet
Régulation des populations de cormorans
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.