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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 06560 posée par M. Bruno Retailleau
Compétences des fédérations départementales de pêche et des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 08541 posée par M. Alain Fouché
Réserves d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 10155 posée par M. Alain Fouché
Réserves d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer
Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 20107 posée par M. Jean-Luc Fichet
Décret relatif à la protection des eaux contre les nitrates
La question est caduque
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Question n° 20882 posée par M. Jean-Paul Fournier
Contamination en milieu lagunaire du Languedoc-Roussillon au polychlorobiphényle
La question est caduque
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Question n° 03478 posée par Mme Sophie Primas
Gestion de l'eau dans l'agriculture
La question est caduque
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Question n° 03562 posée par M. Gérard Larcher
Gestion de l'eau dans l'agriculture
La question est caduque
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Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Barrage de Charlas
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.