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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé
Huile de palme dans les produits alimentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly
Avenir des laboratoires départementaux publics
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 08633 posée par M. Gérard Bailly
Avenir des laboratoires départementaux publics
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat
Nanoparticules dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini
Autorisation du glyphosate
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07051 posée par M. Jean Bizet
Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles
La question est caduque
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Question n° 09403 posée par M. Jean Bizet
Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles
La question est caduque
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Question n° 18674 posée par M. Jean-Vincent Placé
Pesticides et cancers chez l'enfant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23711 posée par M. Joël Labbé
Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides
La question est caduque