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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

1. Question n° 01491 posée par M. Joël Labbé

   Évolution de la réglementation au titre de la directive « nitrates » et modification des normes CORPEN vaches laitières

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   09/08/2012
2. Question n° 03986 posée par M. Michel Doublet

   Arrêté du 26 décembre 2012 relatif au classement dans la liste des dangers sanitaires du frelon asiatique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/01/2013
3. Question n° 05154 posée par M. Gilbert Barbier

   Projet d'arrêté sur le contrôle des populations de campagnols

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/03/2013
4. Question n° 05539 posée par M. Alain Fauconnier

   Pullulation des campagnols terrestres

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   28/03/2013
5. Question n° 05824 posée par M. Bernard Fournier

   Contrôle des populations de campagnols nuisibles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   18/04/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0420S posée par M. Robert Navarro

   Classement des aires de lavage collectives des pulvérisateurs agricoles

   La question a été retirée

   11/04/2013
2. Question n° 18173 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau

   La question est caduque

   08/10/2015
3. Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Dates d'interdiction de la taille des haies

   La question est caduque

   27/04/2017