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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 01491 posée par M. Joël Labbé
Évolution de la réglementation au titre de la directive « nitrates » et modification des normes CORPEN vaches laitières
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 03986 posée par M. Michel Doublet
Arrêté du 26 décembre 2012 relatif au classement dans la liste des dangers sanitaires du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 05154 posée par M. Gilbert Barbier
Projet d'arrêté sur le contrôle des populations de campagnols
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 05539 posée par M. Alain Fauconnier
Pullulation des campagnols terrestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 05824 posée par M. Bernard Fournier
Contrôle des populations de campagnols nuisibles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0420S posée par M. Robert Navarro
Classement des aires de lavage collectives des pulvérisateurs agricoles
La question a été retirée
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Question n° 18173 posée par M. Jean-Marie Morisset
Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau
La question est caduque
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Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dates d'interdiction de la taille des haies
La question est caduque