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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 24709 posée par M. René-Paul Savary

    Menaces réglementaires pour la filière des huiles essentielles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 20978 posée par Mme Catherine Dumas

    Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 19818 posée par M. Alain Duffourg

    Introduction du commerce équitable dans la restauration collective en application de la loi Egalim

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 19286 posée par Mme Catherine Dumas

    Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  5. Question n° 15801 posée par Mme Laurence Cohen

    Importation de produits alimentaires liés à la déforestation en Amazonie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27841 posée par Mme Céline Brulin

    Affichage environnemental des aliments

    La question est caduque

  2. Question n° 24659 posée par Mme Françoise Férat

    Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs

    La question est caduque

  3. Question n° 20079 posée par Mme Françoise Férat

    Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs

    La question est caduque

  4. Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas

    Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.