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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 97 trouvées
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Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet
Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin
Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 01196 posée par M. Michel Moreigne
Adaptation de la réglementation en matière d'épandage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02411 posée par M. Jean Bizet
Intérêt du compostage en matière de réduction de la quantité d'azote épandue
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet
Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
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Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
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Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Implantation du loup dans les zones d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12708 posée par M. Thierry Repentin
Attaques de loups
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.