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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 03986 posée par M. Michel Doublet
Arrêté du 26 décembre 2012 relatif au classement dans la liste des dangers sanitaires du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet
Agriculture et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
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Question n° 00483 posée par M. Michel Doublet
Projet d'arrêté modifiant des arrêtés relatifs aux installations de traitement de déchets soumis à déclaration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.