Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02271 posée par M. Jacques Legendre

    Actualisation de la législation sur l'utilisation des rollers

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 03428 posée par M. René Beaumont

    Débridage des cyclomoteurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 04833 posée par M. Jean Louis Masson

    Programme de suppression ou de sécurisation des passages à niveau dans le département de la Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 15308 posée par M. François Marc

    Encombrement des quais du port de Brest par des « navires ventouses »

    Réponse du Ministère chargé des transports

  5. Question n° 19051 posée par M. François Marc

    Encombrement des quais du port de Brest par des « navires ventouses »

    Réponse du Ministère chargé des transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23212 posée par M. Christian Favier

    Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

    La question est caduque