Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert

    Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon

    Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 20901 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Santé des ouvriers forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27831 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Report de la directive pour une utilisation durable des pesticides

    La question est caduque

  2. Question n° 25363 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque

  3. Question n° 23512 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque

  4. Question n° 20801 posée par Mme Laurence Cohen

    Dérogations pour les néonicotinoïdes

    La question est caduque

  5. Question n° 17758 posée par Mme Laurence Cohen

    Dérogations pour les néonicotinoïdes

    La question est caduque