Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet
Récupération des DASRI des personnes en auto soins
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 26668 posée par M. Michel Houel
Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont
Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 04084 posée par M. Christian Cambon
Risques des incinérateurs d'ordures ménagères sur la santé
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
La question est caduque
-
Question n° 19014 posée par M. Christian Cambon
Conséquences sanitaires de la décharge à ciel ouvert de Limeil-Brévannes
La question est caduque
-
Question n° 03327 posée par M. Gérard Cornu
Collecte des déchets médicaux complexes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.