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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 05130 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Puits de pétrole et de gaz à l'abandon

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   09/02/2023
2. Question n° 03343 posée par Mme Nadège Havet

   Risques pour les services de l'eau en cas de délestage

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/10/2022
3. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

   Déploiement des antennes 5G

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   12/11/2020
4. Question n° 12510 posée par Mme Vivette Lopez

   Réforme du code minier

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   10/10/2019
5. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

   « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   12/09/2019

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 10148 posée par M. Arnaud Bazin

   Lutte contre les îlots de chaleur dans les villes en temps de canicule

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/02/2024
2. Question n° 27450 posée par Mme Amel Gacquerre

   Enfouissement de déchets dangereux à Hersin-Coupigny

   La question est caduque

   31/03/2022